Mentions légales

Identification et publication

Editeur

ce site est geré par Philippe Devillez, propiétaire de LALETTREDEBOIS. travailleur indépendant immatriculé au registre de commerces et des sociétés de SAINT QUENTIN , aisne, sous le no: rc A 402232540.

Hébergeur

Ce site est généré et hébergé par la S.A.R.L Wizishop, immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503594525, dont le siège social est 31 rue de Paris 06000 Nice.
Wizishop est un service innovant permettant aux professionnels de créer, animer et promouvoir facilement leur boutique en ligne. Plus d'informations.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par la S.A.R.L Wizishop,Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site lalettredebois-com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à lalettredebois-com ou l’insertion d’une page appartenant à lalettredebois dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de lalettredebois et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés lalettredebois-com.wizishop.com ne peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique uniquement sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale. lalettredebois se reserve le droit de refuser sans explication .
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site lalettredebois-com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de lalettredebois, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site lalettredebois-com.wisishop.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site lalettredebois-com a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

lalettredebois est enregistré à la CNIL sous le numéro 135410
En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant lalettredebois-com
Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site laletredebois-com peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par lalettredebois-com. il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site lalettredebois-com pourront ne pas lui être accessibles.


Mentions légales créées le 21 mars 2009